Aller au contenu
  • MAIRIE
    CONSEIL MUNICIPAL
    SÉANCES DU CONSEIL
    BULLETIN MUNICIPAL
    MARCHÉS PUBLICS
    ARRÉTÉS DU MAIRE
    URBANISME ET TRAVAUX
    VOS DÉMARCHES
    EAU ET ASSAINISSEMENT
    -
    -
  • DECOUVRIR
    HISTOIRE ET PATRIMOINE
    SITUATION GEOGRAPHIQUE
    SE RESTAURER ET SE LOGER
    -
    JUMELAGE
    DÉCOUVRIR LA MOSELLE
    DÉCOUVRIR L'ARC MOSELLAN
    -
  • AU QUOTIDIEN
    ANNUAIRE DES ASSOCIATIONS
    SANTÉ - SOCIAL
    CIMETIÈRE
    -
    TRANSPORTS
    ÉDUCATION - JEUNESSE
    CONTACT
    -
  • PRATIQUE
    GESTION DES DÉCHETS
    ANNUAIRE DES SERVICES
    LES SALLES MUNICIPALES
    -
    CHASSE
    PÊCHE
    LETTRE DU PREFET
    -

Démarches administratives pour les particuliers

Accueil » Démarches pour les particuliers

Particuliers, Retrouvez ci-dessous les renseignements nécessaires pour mener à bien vos démarches

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Thème

Famille - Scolarité

Vérifié le 12/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

© Direction de l'information légale et administrative

INFOS PRATIQUES

Mairie de Kœnigsmacker

11, rue de l'église 57970 Koenigsmacker

Tél : 03.82.59.89.10

secretariat@koenigsmacker.fr

Police Municipale

2a, rue de Sierck 57970 Koenigsmacker

Tél : 03.82.56.71.56

police.bh-kgs@orange.fr

Horaires d'ouverture

  • Lundi et Mercredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00.
  • Mardi de 8h00 à 12h00
  • Jeudi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
  • Vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
  • Samedi de 9h30 à 12h00 Hors vacances scolaires

"Membre de la communauté de commune de l'arc Mosellan"

  • ACCUEIL
  • PLAN DU SITE
  • MENTIONS LÉGALES
  • POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ