Arrêtés et décisions du maire
Retrouvez tous les arrêtés et les décisions du maire de la commune
Arrêtés du Maire
2026-AR-14 Arrêté débit de boisson pour ASC2VALLEES à l'occasion de la brocante du 22 juin
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2026-AR-13 Arrêté réglementant le stationnement pour un déménagement 67 rue de Thionville
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2026-AR-12 Arrêté réglementant la circulation 8 rue du moulin Sté SLB TRESSA
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2026-AR-11 Arrêté permanent portant réglementation de la circulation
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2026-AR-10 Arrêté réglementation de circulation rue de la Gare Sté SCHIEL Frères
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2026-AR-08 Arrêté réglementant les activités des stations de lavage
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2026-AR-06 Arrêté de réglementation provisoire de circulation CG Grand Est
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2026-AR-05 Arrêté débit de boisson APE Magnascole à l'occasion du carnaval salle moulin borens
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2026-AR-04 Arrêté de réglementation de circulation pour le cirque DENVERS du 26 fev au 02 mars
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2026-AR-03 Arrêté de réglementation provisoire de circulation pour la sté MOSELINK
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2026-AR-01 Arrêté débit de boisson à l'occasion du gala de judo salle polyvalente
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2025 AR 91 Arrêté prescrivant le numérotage des bâtiments 12 impasse des Mérovingiens
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2025 AR 90 Arrêté autorisant l'ouverture des commerces de détails les dimanches de décembre
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2025 AR 89 Arrêté réglementation utilisation des terrains de football en cas de gel ou de neige
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2025 AR 88 Arrêté réglementant la circulation sur le parking place de la mairie lors de la pose du grand sapin
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AR 2025 87 Arrêté de débit de boisson pour le marché de Noel de l'APE Magnascole
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2025 AR 86 Arrêté réglementation circulation au 56 rue de Thionville pour Sté SCHIEL FRERES
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2025 AR 85 Arrêté réglementant le stationnement pour l'Ets EUROVIA, rue de la fontaine
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AR 2025-84 Arrêté de réglementation circulation bourse aux jouets ES2K salle polyvalente
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AR 2025-83 Arrêté débit de boisson ES2K bourse aux jouets salle polyvalente
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AR 2025-82 Arrêté permanent réglementant le stationnement arrêt minute
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2025-AR-85 Arrêté réglementant le stationnement durant les travaux Rue de la fontaine
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2025-AR-80 Arrêté débit de boisson soirée beaujolais le 22 novembre pour Koenigs en fête.docx
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2025-AR-79 Arrêté débit de boisson salle intergénérationnelle concert du 16 nov pour l'Amicale St Hubert
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Arrêté autorisation débit de boissons Koenig's en fête le 23 novembre
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Arrêté réglementation de stationnement 14, 16 et 17 rue de l'Eglise
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