Arrêtés et décisions du maire

Retrouvez tous les arrêtés et les décisions du maire de la commune

Arrêtés du Maire

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2025 AR 91 Arrêté prescrivant le numérotage des bâtiments 12 impasse des Mérovingiens

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2025 AR 90 Arrêté autorisant l'ouverture des commerces de détails les dimanches de décembre

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2025 AR 89 Arrêté réglementation utilisation des terrains de football en cas de gel ou de neige

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2025 AR 88 Arrêté réglementant la circulation sur le parking place de la mairie lors de la pose du grand sapin

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AR 2025 87 Arrêté de débit de boisson pour le marché de Noel de l'APE Magnascole

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Arrétés 2024

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Arrêté débit de boissons APE

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Arrêté prescrivant le numérotage des maisons

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Arrêté de permission de voirie pour Moselle Telecom

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Arrêté règlementant la circulation rue du Bac

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Arrêté de permission de voirie 8 rue du Moulin

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Arrêté autorisation débit de boissons Koenig's en fête le 23 novembre

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Arrêté réglementation circulation et stationnement 19 rue Haute

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Arrêté réglementation circulation et stationnement rue du Moulin

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Arrêté réglementation de stationnement 14, 16 et 17 rue de l'Eglise

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Arrêté autorisation d'ouverture du magasin LIDL

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Arrêté autorisation débit de boissons APE le 6 décembre

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Arrêté règlementant l'aire de jeux Rue Saint Martin

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Arrêté réglementant l'aire de jeux Rue du Stade

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    Décisions du Maire